Déposée le 24 octobre 2003 par VIGNATI Gilbert et Clos des Varennes
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « FIR COL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-48 du 28 novembre 2003.
Les déposants sont VIGNATI Gilbert - France et Clos des Varennes domicilié(e) 52 Quai D'Illhaeusern,69660 COLLONGES AU MONT D'OR - 69660 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gilbert VIGNATI clos des Varennes domicilié(e) 52 Quai D'Illhaeusern,69660 COLLONGES AU MONT D'OR - 69660 - France.
La marque FIR COL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3253239.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FIR COL est expirée depuis le 24 octobre 2013.
VIGNATI Gilbert - France
Clos des Varennes - 52 Quai D'Illhaeusern,69660 COLLONGES AU MONT D'OR - 69660 - France
Monsieur Gilbert VIGNATI clos des Varennes - 52 Quai D'Illhaeusern,69660 COLLONGES AU MONT D'OR - 69660 - France
Inscription le 21 avril 2004 - Rejet partiel n°391203 - Publication au BOPI 2004-04-21
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-20
Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48
Papier, carton et produits en ces matières (papier carton) à savoir l'emballage alimentaire ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (maières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux machine à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir : sacs, sachet, films et feuilles d'emballage en matière plastique ; caractères d'imprimerie ; clichés. Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matière plastique ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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